Valeur en douane : savoir la calculer pour l’optimiser

Déclarer correctement la valeur en douane à l’export, à l’import, dans le respect du Code des Douanes de l’Union (CDU)

Objectifs de la formation

  • Comprendre les enjeux de la valeur en douane à l’export et à l’import 
  • Connaître les méthodes de calcul de la valeur en douane 
  • Définir la valeur en douane d’une opération à l’importation  
  • Maîtriser le calcul de droits et taxes d’une opération à l’importation 
  • Optimiser une opération à l’international 

Public concerné

  • Toute personne amenée à traiter des opérations douanières : import, achats, approvisionnements, logistique, export, administration des ventes, etc. 

Programme

La valeur en douane 

  • Les enjeux à l’export et à l’import 
  • Les éléments déclaratifs (espèce, origine, valeur) 
  • Les conséquences d’une erreur déclarative 

Détermination de la valeur en douane 

  • Définition 
  • La valeur transactionnelle 
  • Les ajustements de la valeur en douane 
  • Les méthodes de substitution 

Incoterms et principes de taxation 

  • Rappel des différents Incoterms 
  • Incidences des Incoterms sur la valeur en douane 
  • Les modalités de calcul des droits et taxes 
  • Liquidation douanière à l’importation
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